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Propriété intellectuelle sur TikTok
TikTok respecte les droits de propriété intellectuelle (« PI ») d'autrui et nous nous attendons à ce que tu fasses de même. Nos Conditions d'utilisation et nos Consignes communautaires n'autorisent pas la publication, le partage ou l'envoi de contenu qui viole ou enfreint les droits d'auteur, les marques commerciales ou les autres droits de PI d'autrui.
Pour obtenir plus d'informations, consulte notre Politique relative à la propriété intellectuelle.
Points importants à savoir concernant la Propriété intellectuelle sur TikTok :
• Les informations figurant sur cette page concernent principalement le contenu généré par les utilisateurs. Pour mieux répondre à tes besoins, nous disposons d'équipes de Propriété intellectuelle dédiées au TikTok Shop et à TikTok For Business. Consulte notre Politique relative à la propriété intellectuelle du TikTok Shop et nos Règles de violation de la propriété intellectuelle pour les publicités pour obtenir plus d'informations.
• Les lois et réglementations spécifiques à la PI peuvent varier selon les juridictions. N'hésite pas à consulter un conseiller juridique si tu as des questions sur les exigences légales d'un pays ou d'un territoire spécifique, car TikTok ne peut pas te fournir de conseils juridiques ni intervenir dans un quelconque litige en tant que tiers.
- Toutes les informations figurant sur cette page, Droit d'auteur et Marque déposée et contrefaçon sont fournies à titre de référence générale sur les sujets liés à la PI. Pour obtenir un aperçu complet de la PI sur TikTok, consulte la Politique relative à la propriété intellectuelle.
Apprends-en plus sur les droits d'auteur et les marques déposées et contrefaçons sur TikTok.
Suppression des données de propriété intellectuelle
Pour obtenir les dernières données sur les avis de suppression de contenu de droit d'auteur et de marque, tu peux consulter notre Rapport sur les demandes de suppression de propriété intellectuelle.
Ressources sur la propriété intellectuelle
Ressources TikTok
• Consignes communautaires
• Politique relative à la propriété intellectuelle
• Conditions d'utilisation
Ressources mondiales
• Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Ressources locales
• Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
• United States Patent and Trademark Office